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Conditions Générales de vente PDF Imprimer Envoyer

CONDITIONS GÉNÉRALES ET CONDITIONS PARTICULIÈRES

DE NAVIGATION DANS LE SITE www.alireetaentendre.com

ET DE VENTE DES PRODUITS ET SERVICES 

DE A lire et à entendre…


 

Sommaire

Préalable

Article 1 – Informations sur A lire et à entendre…

Article 2 – Caractéristiques des produits et services

2.1. Produits et services proposés par A lire et à entendre…

2.2. Conditions particulières (concernant les bibliothèques, CDI, organismes de location, radios…)

2.3. Descriptions et photos des produits

Article 3 – Contrat

3.1. Conditions pour effectuer une commande

3.2. Etapes de la conclusion du contrat

3.2.1. Pour une commande passée en site sur le site web alireetaentendre.com (modalités détaillées de commande précisées dans l’article 4.2.1.)

3.2.2. Pour une commande passée par courrier postal, courrier électronique (modalités détaillées de commande précisées dans l’article 4.2.2.)

3.3. Disponibilité des produits

3.4. Informations données par le client

Article 4. Paiement.

4.1. Conditions.

4.1.1. Pour une commande passée en site sur le site web alireetaentendre.com (modalités détaillées de commande précisées dans l’article 4.2.1)

4.1.2. Pour une commande passée par courrier postal, courrier électronique (modalités détaillées de commande précisées dans l’article 422)

4.2. Modalités.

4.2.1. Pour une commande passée en site sur le site web alireetaentendre.com

4.2.1.1. Paiement par carte bancaire (paiement sécurisé Citelis du Groupe Crédit Mutuel Arkea)

4.2.1.2. Paiement par chèque ou par « bon(s) d’achat A lire et à entendre… »

4.2.2. Pour une commande passée par courrier postal, courrier électronique et un paiement par chèque ou/et par « bon d’achat A lire et à entendre… »

Article 5 – Sécurisation du paiement par carte bancaire (paiement sécurisé Citelis du Groupe Crédit Mutuel Arkea)

Article 6 – Preuve des transactions

Article 7 – Prix

Article 8 – Livraison

8.1. Livraison par voie postale

8.2. Livraison par téléchargement

Article 9 – Garanties et responsabilité

Article 10 – Droit de rétractation – Modalités de remboursement

10.1. Application du droit de rétractation

10.2. Non-application du droit de rétractation

Article 11 – Réserve de propriété

Article 12 - Clause réputée non écrite

Article 13 – Propriété intellectuelle

Article 14 – Données personnelles

Article 15 – Droit applicable et juridictions compétentes

 

Conditions générales de vente

 

Préalable :


Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions de navigation dans le site alireetaentendre.com et les modalités selon lesquelles A lire et à entendre… propose à la vente, via le site et par correspondance, différents produits et service décrits à l’article 2 « Caractéristiques des produits et services ».

Ces conditions générales de navigation dans le site et de vente s’appliquent aux personnes physiques et morales désirant s’informer sur nos produits (ci-après « visiteurs ») et/ou les acheter pour leur usage personnel et/ou celui des membres de leur structure (ci-après « clients »).

Elles ne s’appliquent pas aux revendeurs et distributeurs qui sont liés à A lire et entendre… par un contrat distinct des présentes et par des conditions particulières.

Toute connexion au service est subordonnée au respect des présentes conditions générales : les visiteurs et les clients sont tenus de lire les conditions générales et ne peuvent se prévaloir de ne pas les avoir lues pour prétendre ne pas être liées par elles.

Pour les visiteurs et les clients, le simple accès au serveur web de A lire et à entendre…, à l’adresse URL suivantes http:/alireetentendre.com implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.

Les présentes conditions générales et conditions particulières prévalent sur toutes conditions générales, particulières ou tout autre document que les visiteurs et les clients auraient pu nous transmettre.

Les visiteurs et les clients s'engagent à fournir à A lire et à entendre… des informations actuelles, complètes, exactes et à maintenir leurs coordonnées à jour.

Ces conditions générales de navigation et de vente pouvant faire l’objet de modifications à tout moment, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au jour et à l’heure de la visite ou de la passation de la commande et prévalent sur les conditions générales et particulières que les utilisateurs ou les clients auraient préalablement imprimées.

Article 1 – Informations sur A lire et à entendre…

alireetaentendre.com est le nom de domaine sous lequel A lire et à entendre…, marque déposée et Entreprise individuelle dirigée par Agnès Florence Rueda, siège : 7, rue Kipling 22300 Lannion e-mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. , propose à la vente différents produits et services décrits à l’article 2 « Caractéristiques des produits et services ».

Le nom de domaine est déclaré chez Amen (Agence des Médias Numérique, 12-14 Rond Point des Champs Elysées, 75008 Paris, 0892 55 66 77) et le site correspondant est hébergé chez : Haisoft (B.P. 12105 45011 Orléans Cedex 1, tél. 0821 20 14 20 , fax 02 38 52 58 10, e-mail Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ).

Article 2 : Caractéristiques des produits et services

2.1. Produits et services proposés par A lire et à entendre…

Les produits et services proposés par A lire et à entendre… sont les suivants :

a. CD audio standard contenant des lectures de textes littéraires vendus en coffret offrant un format proche d’un livre ;

b. CD audio format MP3 contenant des lectures de textes littéraires vendus en coffret offrant un format proche d’un livre ;

c. personnalisation du rond du CD et du coffret impliquant un message au choix du client de 82 caractères espaces et ponctuation compris, en plus de toutes les mentions du rond de CD standard et du coffret standard ;

d. fichiers audio sous format MP3 à télécharger sur le site alireetaentendre.com contenant des lectures de textes littéraires ;

e. « bons d’achat A lire et à entendre… » qui permettent ensuite au détenteur d’acheter, sur le site www.alireetaentendre.com et par correspondance exclusivement, pour le montant indiqué, un ou plusieurs produits liés à la lecture de textes littéraires ;

f. licences sur les lectures des œuvres pour lesquelles A lire et à entendre… détient des droits de cession ou qui sont librement exploitables :

- licence de prêt simple des produits de lecture préalablement commandé(s) ou acheté(s) ;

- licence complémentaire à la licence de prêt simple permettant un droit de reproduction dans des conditions strictement déterminées de 5 exemplaires des produits de lecture qui pourront à leur tour être prêtés ;

- licence de location de l’exemplaire ou des exemplaires des produits de lecture préalablement commandé(s) ou acheté(s) ;

- licence d’utilisation pour exécution publique radiophonique, radiodiffusion ou télévisuelle.

2.2. Conditions particulières.

Les prestations immatérielles sont protégées par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle.

La vente de nos produits n'entraîne, en aucun cas, la cession automatique des droits de prêt, location, duplication, utilisation pour exécution publique, radiophonique, radiodiffusion ou diffusion télévisuelle.

Les bibliothèques, les CDI des établissements scolaires, les centres de formation, les radios et toutes les personnes physiques ou morales qui achètent les produits dans une finalité de prêt, de location ou de diffusion pour exécution publique radiophonique, radiodiffusion ou diffusion télévisuelle doivent obligatoirement accompagner tout achat de produit de l’achat d’une licence correspondant à l’usage qu’ils souhaitent en faire.

2.3. Descriptions et photos des produits

Les temps de lecture, la taille des fichiers MP3, les dimensions, la présentation des produits, les couleurs, les packaging peuvent être amenés à évoluer à tout moment, sans que la responsabilité d’A lire et à entendre… puisse être engagée et que le client puisse prétendre à de quelconques dommages et intérêts : leur mention et les photos sont présentés à titre indicatif sans valeur ni obligation contractuelle.

Article 3 : Contrat

3.1. Conditions pour effectuer une commande

Le client (particulier) doit être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique, ou être émancipé, ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer un achat auprès d’A lire et à entendre…

Les commandes pour des bibliothèques, des CDI d’établissements scolaires, des centres de formation, des radios et toutes les personnes physiques ou morales qui achètent les produits dans une finalité de prêt, de location ou de diffusion pour exécution publique radiophonique, radiodiffusion ou diffusion télévisuelle doivent être faites par des personnes habilitées pour les passer.

Il est de la responsabilité exclusive du client de s’assurer avant toute commande qu’il dispose du matériel, de la configuration et des compétences techniques nécessaires pour pouvoir :

- écouter les formats audio ou mp3 des CD achetés ;

- télécharger via le site alireetaentendre.com et écouter ensuite les fichiers mp3 achetés ;

- dupliquer les CD dans le cas d’un achat de licence incluant une autorisation de duplication pour un nombre d’exemplaires strictement déterminé ;

- diffuser dans le cas d’une licence d’utilisation pour exécution publique radiophonique, radiodiffusion ou diffusion télévisuelle.

La responsabilité d’A lire et à entendre… ne saurait ainsi être engagée si le matériel du client, sa configuration et ses compétences techniques ne lui permettaient pas les usages précités.

Pour commander en ligne sur le site alireetaentendre.com et pour tout achat de lectures audio en format mp3 à télécharger, il est impératif d’avoir une adresse e-mail.

3.2. Etapes de conclusion du contrat.

3.2.1. Pour une commande passée en ligne sur le site web alireetaentendre.com (modalités détaillées de commande précisées dans l’article 4.2.1)

Les commandes passées par l'intermédiaire du site web engagent le client dès leur validation lorsqu’il appuie sur le bouton « confirmer commande » en fin de processus. En cliquant sur ce bouton, le client reconnaît avoir pris connaissance du récapitulatif de sa commande, des présentes conditions de vente et les approuver dans leur intégralité, pleinement et sans réserve.

A lire et à entendre… envoie alors un mail de confirmation de la commande et de ses différentes modalités.

A la réception du règlement, A lire et à entendre… informe le client de l’envoi des articles par e-mail et cet e-mail constitue l’acceptation de la commande par A lire et à entendre… Le contrat de vente est ainsi formé entre le client et A lire et à entendre…

3.2.2. Pour une commande passée par courrier postal, courrier électronique (modalités détaillées de commande précisées dans l’article 422)

Les commandes passées

- par courrier postal (A lire et à entendre… 7 rue Kipling 22300 Lannion France),

- par courrier électronique ( Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ),

engagent le client dès leur envoi. En envoyant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance du récapitulatif de sa commande, accepter les présentes conditions de vente et les approuver dans leur intégralité, pleinement et sans réserve.

A lire et à entendre… envoie alors au client un e-mail ou un courrier postal de confirmation de la commande et de ses différentes modalités.

A la réception du règlement, A lire et à entendre… procède à l’envoi de la commande sous les réserves énoncées aux article 8 et 9 des présentes conditions générales de vente et cet envoi constitue l’acceptation de la commande par A lire et à entendre… Le contrat de vente est ainsi formé entre le client et A lire et à entendre…

3.3. Disponibilité des produits.

A lire et à entendre… accepte les commandes dans la limite des stocks disponibles ou des possibilités de fabrication et réalisation des produits.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit ou d’une impossibilité de fabrication et réalisation après passation de la commande du client, A lire et à entendre… l’en informera par courrier électronique ou par téléphone ou par courrier postal dans les meilleurs délais. La commande sera alors automatiquement annulée et le client sera remboursé au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes qu’il aura préalablement versées.

3.4. Informations données par le client

Les informations données par le client au moment de la prise de commande l'engagent et toute erreur dans le libellé de la commande ou dans les coordonnées du destinataire ne saurait être de la responsabilité d’A lire et à entendre...

Article 4. Paiement.

4.1. Conditions de paiement.

Les paiements proposés dans le cadre des contrats avec A lire et à entendre… seront adaptés à la nature de la commande sollicitée par le client.

4.1.1. Pour une commande passée en ligne sur le site web alireetaentendre.com (modalités détaillées de commande précisées dans l’article 4.2.1.)

Le paiement est exigible immédiatement à la prise de commande.

Les moyens de paiement sont les suivants :

- Carte bancaire (CB, Visa, Mastercard), paiement sécurisé par le Crédit Mutuel

Les cartes bancaires émises par des banques hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales ;

le montant de votre commande est immédiatement débité ;

- Chèque bancaire en € tiré d’une banque domiciliée en France ou à Monaco ;

Le chèque devra être établi à l'ordre de A lire et à entendre… et envoyé à l'adresse ci-dessous :

A lire et à entendre… 7, rue Kipling 22300 Lannion France

- « Bon d’achat A lire et à entendre… »

Seuls les « Bons d’achat A lire et à entendre… » sont acceptés. Ils devront être envoyés à l'adresse ci-dessous :

A lire et à entendre… 7, rue Kipling 22300 Lannion France

Chaque commande effectuée en ligne ne pourra être payée que par un seul moyen de paiement.

Il n’est ainsi pas possible de payer une partie par carte bancaire et une autre partie par chèque, ou de payer une partie par un bon d’achat et une autre partie par carte bancaire.

En revanche les « bons d’achats A lire et à entendre… » peuvent se cumuler.

Concernant les « Bons d’achat A lire et à entendre… »

- Dans le cas où le client disposerait d’un bon d’achat d’un montant inférieur à sa commande, il convient d’acheter un bon d’achat complémentaire pour arriver au montant exact de la commande (produits + frais de traitement et d’expédition).

- Dans le cas où le client disposerait d’un bon d’achat d’un montant supérieur à sa commande, un nouveau bon d’achat lui sera envoyé avec le montant restant.

4.1.2. Pour une commande passée par courrier postal, courrier électronique (modalités détaillées de commande précisées dans l’article 422)

Les commandes par courrier postal devront adressées à

A lire et à entendre… 7 rue Kipling 22300 Lannion France. Les commandes par courrier électronique devront être adressées à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Le paiement est exigible immédiatement à la prise de commande.

Les moyens de paiement sont les suivants :

- Chèque bancaire en € tiré d’une banque domiciliée en France ou à Monaco ;

Le chèque devra être établi à l'ordre de A lire et à entendre… et envoyé à l'adresse ci-dessous :

A lire et à entendre… 7, rue Kipling 22300 Lannion France

- « Bon d’achat A lire et à entendre… »

Seuls les « Bons d’achat A lire et à entendre… » sont acceptés. Ils devront être envoyés à l'adresse ci-dessous :

A lire et à entendre… 7, rue Kipling 22300 Lannion France

- Cumul des deux moyens de paiement précédents, envoyés à l'adresse ci-dessous :

A lire et à entendre… 7, rue Kipling 22300 Lannion France

4.2. Modalités de paiement.

4.2.1. Pour une commande passée en ligne sur le site web alireetaentendre.com

4.2.1.1. Paiement par carte bancaire (paiement sécurisé Citelis du Groupe Crédit Mutuel Arkea)

1. a) Création d’un compte ou ouverture d’un compte déjà existant et choix des produits et services ou

b) Choix des produits et services et création d’un compte ou ouverture d’un compte déjà existant.

2. Choix de l’adresse d’expédition de livraison et de l’adresse de facturation.

3. Choix des modalités d’envoi.

 4. Après indication du choix du paiement par carte bancaire, le client est basculé sur le site du Crédit Mutuel, bénéficiant du service Citelis, paiement sécurisé.

5. Si la transaction échoue, la commande est annulée et la responsabilité d’A lire et à entendre… ne saurait être engagée. Le client est invité à se mettre en relation avec sa banque.

6. Si la transaction est effectuée avec succès,

- pour les téléchargements, le lien de téléchargement et disponible sur le compte du client qui peut immédiatement le télécharger sous les réserves énoncées aux article 8 et 9 des présentes conditions générales de vente ;

- pour les autres produits, A lire et entendre… procède à l’expédition à l’adresse postale indiquée par le client : un e-mail est envoyé au client qui pourra suivre l’évolution du traitement de sa commande en se connectant sur son compte ; de plus pour les envois nationaux, un numéro d’expédition permet au client de suivre l’acheminement postal de son colis (suivi grâce au code barre de l’étiquette collée sur le pli) : il lui suffit de se connecter sur Internet au site www.laposte.fr/csuivi, ou de consulter le 3614 CSUIVI sur minitel ou d’appeler le 0 820 80 3000 (N° Indigo)

4.2.1.2. Paiement par chèque ou par bon(s) d’achat A lire et à entendre….

Le paiement par chèque n'est possible que pour des chèque en € tirés sur une banque domiciliée en France ou à Monaco. Pour l’international nous consulter.

1. a) Création d’un compte ou ouverture d’un compte déjà existant et choix des produits et services ou

b) Choix des produits et services et création d’un compte ou ouverture d’un compte déjà existant

 

2. Choix de l’adresse d’expédition et de l’adresse de facturation.

3. Choix des modalités d’envoi.

4. Après indication du choix du paiement par chèque ou par bon d’achat, la commande est prise en compte.

5. A réception du règlement,

- pour les téléchargements, sous les réserves énoncées aux articles 8 et 9 des présentes conditions générales de vente, le lien de téléchargement est disponible sur le compte du client qui en est informé par e-mail ;

- pour les autres produits, A lire et entendre… procède à l’expédition à l’adresse postale indiquée par le client : un e-mail est envoyé au client qui pourra suivre l’évolution du traitement de sa commande en se connectant sur son compte ; de plus pour les envois nationaux, un numéro d’expédition permet au client de suivre l’acheminement postal de son colis (suivi grâce au code barre de l’étiquette collée sur le pli) : il lui suffit de se connecter sur Internet au site www.laposte.fr/csuivi, ou de consulter le 3614 CSUIVI sur minitel ou d’appeler le 0 820 80 3000 (N° Indigo)

4.2.2. Pour une commande passée par courrier postal, courrier électronique et un paiement par chèque ou/et par « bon d’achat A lire et à entendre… »

 

4.4.2.1. Première option (en deux temps) :

 

1. Le client envoie une commande qui précise :

- les produits et services choisis,

- les modalités d’envoi,

- l’adresse postale de facturation du client et l’adresse d’expédition des produits choisis pour un envoi postal,

- l’adresse Internet du client pour un envoi de lien de téléchargement


2. A lire et à entendre… envoie par courrier postal ou électronique un récapitulatif de la commande (produits, montant des produits et des frais et modalités d’expédition) ou une facture


3. Le client envoie le règlement par chèque ou le bon d’achat correspondant ou les deux cumulés.


4. A réception du règlement par A lire et à entendre…

- pour les téléchargements :

. un compte est créé par A lire et à entendre… pour le client sur le site alireetaentendre.com

. les paramètres d’accès au compte sont envoyés à l’adresse Internet fournie par le client et une facture justificative lui est également adressée,

. le client peut se connecter à son compte et télécharger les fichiers achetés sous les réserves énoncées aux article 8 et 9 des présentes conditions générales de vente ;

- pour les autres produits, A lire et entendre… procède à l’expédition à l’adresse postale indiquée par le client sous les réserves énoncées aux articles 8 et 9 des présentes conditions générales de vente et joint une facture.

Pour les envois nationaux, un numéro d’expédition peut permettre au client de suivre l’acheminement postal de son colis (suivi grâce au numéro et au code barre de l’étiquette collée sur le pli) en se connectant sur Internet au site www.laposte.fr/csuivi, ou en consultant le 3614 CSUIVI sur minitel ou en appelant le 0 820 80 3000 (N° Indigo).

Si le client a effectué une commande par mail, ce numéro lui sera envoyé à son adresse électronique.

4.4.2.2. Deuxième option (la plus rapide) :

1. Commande qui précise

- les produits et services choisis,

- les modalités d’envoi

- l’adresse postale de facturation du client et l’adresse d’expédition des produits choisis pour un envoi postal,

- l’adresse Internet du client pour un envoi de lien de téléchargement

- et joint un règlement par chèque ou le bon d’achat ou les deux cumulés correspondant exactement au montant des produits commandés et des frais d’envois selon la modalité d’envoi choisie.

2. A réception du règlement par A lire et à entendre…

- pour les téléchargements :

. un compte est créé par A lire et à entendre… pour le client sur le site www.alireetaentendre.com

. les paramètres d’accès au compte sont envoyés à l’adresse Internet fournie par le client et une facture justificative lui est également adressée,

. le client peut se connecter à son compte et télécharger les fichiers achetés sous les réserves énoncées aux article 8 et 9 des présentes conditions générales de vente ;

- pour les autres produits, sous les réserves énoncées aux article 8 et 9 des présentes conditions générales de vente, A lire et entendre… procède à l’expédition à l’adresse postale indiquée par le client et joint une facture.

Pour les envois nationaux, un numéro d’expédition peut permettre au client de suivre l’acheminement postal de son colis (suivi grâce au numéro et au code barre de l’étiquette collée sur le pli) en se connectant sur Internet au site www.laposte.fr/csuivi, ou en consultant le 3614 CSUIVI sur minitel ou en appelant le 0 820 80 3000 (N° Indigo).

Si le client a effectué une commande par mail, ce numéro lui sera envoyé à son adresse électronique.

Si le montant du règlement ne correspond pas au montant de la commande, la livraison n’aura pas lieu, tant que l’ensemble de la commande ne sera pas réglée.

Si aucune régularisation n’a lieu au bout de trois semaines suivant le premier règlement, A lire et à entendre… renverra à l’expéditeur le chèque et/ou le bon d’achat et la commande sera annulée.

Article 5. Preuve des transactions

A lire et à entendre… recommande au client de conserver les informations liées à la commande sur un document papier et éventuellement sur un support informatique.

L’encaissement du chèque, les transactions par carte bancaire, l’utilisation du « bon d’achat A lire et à entendre… », constituent les preuves de l'ensemble des transactions passées par A lire et à entendre… et ses clients.

Article 6 – Sécurisation du paiement par carte bancaire

La sécurisation du paiement en ligne par carte bancaire est assurée par Citélis, serveur de paiement sécurisé du Groupe Crédit Mutuel Arkea : toutes les informations concernant votre carte bancaire sont hautement sécurisées par cryptage et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.

Les numéros de cartes de crédit ne nous sont en aucun cas communiqués. Seul le Groupe Crédit Mutuel Arkea est en possession de vos coordonnées bancaires.

Dans le cas ou l'autorisation de paiement serait refusée par l'organisme bancaire, la commande serait purement et simplement annulée et la responsabilité d’A lire et à entendre… ne saurait être engagée.

Article 7 – Prix

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en €.


7.1. Taxes applicables.


Relevant du régime de la franchise-base, la TVA n’est pas applicable sur nos produits (art. 293-B du Code Général des Impôts).

Le client qui effectue une commande livrée vers un pays autre que la France est importateur du ou des produits concernés : des droits de douane ou taxes d’importation ou taxes d’Etat ou taxes locales sont susceptibles d’être exigibles et ne sont en aucun cas du ressort et de la responsabilité d’A lire et à entendre… Le client est invité à se renseigner sur des différents droits et taxes auprès des autorités compétentes de son pays, et assurera la responsabilité de leur déclaration et de leur paiement.

7.2. Prix des produits

Les prix des produits pouvant être modifiés à tout moment, les tarifs applicables sont ceux en vigueur sur le site au jour et à l’heure de la passation de la commande. Ils sont indiqués hors participation aux frais de traitement et d’expédition.

7.3. Frais de traitement et d’expédition

Les frais de traitement et d’expédition varient selon le poids des produits, la destination d’expédition et les modalités d’envois choisis. Une page Tarifs de traitement et d’expédition donne à titre indicatif, sans valeur ni obligation contractuelle, les frais les plus courants d’expédition.

Pour connaître précisément les tarifs correspondant aux produits qu’il souhaite commander, il suffit au client de simuler une commande : avant le paiement, un choix d’expédition est proposé avec le tarif correspondant aux produits choisis.

Article 8 - Livraison

8a. La livraison est subordonnée au paiement préalable des produits et services soit :

- réception du chèque par A lire et à entendre…

- réception du ou des « Bon(s) d’achat A lire et à entendre… » par A lire et à entendre…

- transaction réussie d’un paiement par carte bancaire

8b. Les délais de livraison et de transmission des données indiqués sont des délais moyens qui peuvent varier en fonction des impératifs de production et des contraintes techniques ; ils sont également indiqués sous réserve des cas de force majeure et sous réserve d’éventuelles pannes de matériels et d’interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site, et d’éventuelles pannes des matériels liés à la fabrication et à la production.

8.1. Livraison par voie postale

Les produits livrés par voie postale sont acheminés selon l’option choisie par le client.

Pour la France :

- envoi en service rapide (suivi) (délais d’acheminement indicatifs et non contractuels : 1 à 3 jours en moyenne) ;

- colissimo (suivi) (délais d’acheminement indicatifs et non contractuels pour A lire et à entendre… : 48 heures selon les indications de la Poste)

Pour les envois nationaux, un numéro d’expédition permet au client de suivre l’acheminement postal de son colis (suivi grâce au code barre de l’étiquette collée sur le pli) : il lui suffit de se connecter sur Internet au site www.laposte.fr/csuivi, ou de consulter le 3614 CSUIVI sur minitel ou d’appeler le 0 820 80 3000 (N° Indigo)

Pour l’International (délais d’acheminement très variables selon les pays) :

- envoi en service économique (délais d’acheminement les plus lents)

- envoi en service prioritaire (délais d’acheminement les plus rapides)

Le traitement des commandes et leur livraison sont effectuées avec sérieux et rapidité et ont lieu du lundi au vendredi de 9 heures à 18 heures, sous les réserves énoncées aux articles 8 et 9 des présentes conditions générales de vente.

8.2. Livraison par téléchargement.

· Dans le cas d’une transaction par carte bancaire réussie, le téléchargement est possible immédiatement au lien indiqué sur la page Internet ouverte après la transaction ou sous le compte du client, sous les réserves énoncées aux article 8 et 9 des présentes conditions générales de vente. Le client dispose alors de trois essais de téléchargement pendant 8 jours.

· Dans le cas d’un paiement par chèque ou bon d’achat, le téléchargement n’est disponible qu’après réception du règlement et validation de la commande par A lire et à entendre... Le client dispose alors de trois essais de téléchargement pendant 8 jours.

Article 9 – Garanties et responsabilité

Le client bénéficie de la garantie légale contre les défauts ou vices cachés sur les produits vendus.

A lire et à entendre… œuvre pour s'assurer que les modèles proposés à la vente ont été produits et enregistrés en conformité avec le droit français et communautaire applicable. En aucun cas, A lire et à entendre… ne saurait être tenu responsable des conséquences de l'utilisation inappropriée des produits situés sur son site.

A lire et à entendre… œuvre pour concevoir des produits en conformité avec les règles de l’art, et pour apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre des services offerts au client. Néanmoins la responsabilité d’A lire et à entendre… ne pourra pas être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure.

A lire et à entendre… est seul responsable du contenu de son offre et des engagements qu'il prend en particulier ceux relatifs aux droit d’auteurs.

Si la contestation porte sur les opérations de paiement, l'établissement bancaire ou le tiers chargé du système de paiement pourront être consultés, mais la responsabilité d’A lire et à entendre… ne saurait être engagée.

Les services proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’A lire et à entendre… ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays ou les produits et les services sont téléchargés ou expédiés (par exemple en cas d’interdiction d’un titre ou d’un auteur). Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilité d’importation ou d’utilisation des produits et services qu’il envisage de commander.

Les textes reproduits et illustrant les produits et services proposés sont communiqués à titre illustratif et non contractuel. A lire et à entendre… invite ses clients à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises et à poser toutes les questions complémentaires qu’ils estimeraient nécessaires. En cas d’erreur manifeste entre les caractéristiques non substantielles des produits et services (notamment leur présentation) et leur représentation et/ou leur description, A lire et à entendre… ne saurait voir sa responsabilité engagée.

En cas de liens hypertextes pointant vers d’autres sites à partir de alireetaentendre.com, A lire et à entendre… ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

Le client reconnaît avoir été informé des réserves liées à la « livraison » prévues à l’article 8, des réserves liées aux « conditions pour effectuer une commande » prévues à l’article 3.1. et les accepter pleinement et sans réserve. Le client reconnaît avoir reçu les conditions, mises en garde et informations nécessaires : il est le seul responsable de l'adéquation des produits et services d’A lire et à entendre… à ses besoins, des précautions à prendre et des sauvegardes à constituer lors de leur utilisation.

En aucune circonstance, A lire et à entendre…, ses fournisseurs ou revendeurs ne pourront être tenus pour responsables de quelque dommage que se soit, direct ou indirect, causé à l'utilisateur ou à un tiers, consécutif notamment à un mauvais fonctionnement, une défaillance, un manque à gagner, une perte de données, une perte de logiciel, une détérioration ou perte de matériel par l'utilisateur ou par un tiers. A lire et à entendre… ne couvre pas davantage les frais de récupération, reproduction ou réparation de telles pertes ou détériorations.

En cas d’achats à titre professionnel, A lire et à entendre… n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des produits et services achetés, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

Il appartient au client de souscrire le cas échéant à ses frais une police d'assurance appropriée.

 

Article 10 - Droit de rétractation pour les clients – Modalités de remboursement.


10.1. Application du droit de rétractation pour les clients (consommateurs)

Le client (consommateur) dispose du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la Loi pour retourner les CD standard sans avoir à justifier d’aucun motif, à la condition que ces CD standard soient retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état, non descellés par le client (consommateur), non endommagés et non salis à l’adresse suivante :

A lire et à entendre…7, rue Rudyard Kipling 22300 Lannion France

Seuls les frais d’envoi et de retour seront alors à la charge du client (consommateur) : seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé dans un délai de 30 jours maximum par chèque bancaire adressé au client (consommateur) ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Le client (consommateur) dispose aussi du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la Loi pour retourner les « bons d’achat A lire et à entendre… » sans avoir à justifier d’aucun motif, à la condition que les-dits bons n’aient pas été utilisés ni sur le site, ni lors d’une commande postale, qu’ils n’aient pas été endommagés ou salis, à l’adresse suivante :


A lire et à entendre… 7, rue Rudyard Kipling 22300 Lannion.

Seuls les frais d’envoi et de retour seront alors à la charge du client (consommateur) : seul le prix du ou des « bons d’achat A lire et à entendre… » sera remboursé dans un délai de 30 jours maximum par chèque bancaire adressé au client (consommateur) ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

10.2. Non-application du droit de rétractation pour les clients (consommateurs)

Pour les téléchargements de lectures de textes littéraires en fichiers MP3, en raison de la nature des prestations de services immatérielles livrées par téléchargement et dont l'exécution a commencé avec l'accord du client (consommateur) avant la fin du délai de 7 jours, le client (consommateur) est informé et accepte qu'aucun droit de rétractation ne pourra être exercé.

Pour les CD personnalisables, en raison de la personnalisation des produits, répondant à une demande spécifique du client (consommateur) et ne pouvant être revendus à une autre personne, et dont la livraison a commencé avec l’accord du client (consommateur) avant la fin du délai de 7 jours, le client (consommateur) est informé et accepte qu'aucun droit de rétractation ne pourra être exercé.

 

Article 11 - Réserve de propriété


Les produits livrés demeureront la propriété d’A lire et à entendre… jusqu’à ce que le client ait rempli toutes ses obligations à son égard, et notamment jusqu’au paiement intégral du prix.

 

Article 12 - Clause réputée non écrite


Si l'une quelconque des conditions présentes se révélait être nulle au regard tant d'une règle de droit nationale que d'une règle de droit communautaire, la dite clause serait réputée non écrite mais n'entraînerait pas la nullité du reste des conditions générales et des conditions particulières de navigation dans le site alireetaentendre.com et de vente des produits et services de A lire et à entendre… qui demeureraient donc pleinement valides.


Article 13 - Propriété intellectuelle


Les prestations immatérielles sont protégées par la réglementation et les traités internationaux en matière de droit d'auteur et de propriété intellectuelle.

La vente de nos produits n'entraîne, en aucun cas, la cession automatique des droits de prêt, location, duplication, utilisation pour exécution publique, radiophonique, radiodiffusion ou diffusion télévisuelle.


1.3.1. Le client (particulier) est donc uniquement autorisé à écouter les disques et les fichiers, à les installer et à utiliser un seul exemplaire du produit acheté ou téléchargé sur un ordinateur unique. Toutefois, il est généralement acquis que l'utilisateur principal pourra effectuer une seconde copie, pour des besoins de sauvegarde ou d'archivage.


Nous concédons à notre client (particulier) un droit d'utilisation personnel, incessible et non-exclusif sur nos prestations immatérielles.


1.3.2. Les bibliothèques, les CDI des établissements scolaires, les centres de formation, les radios et toutes les personnes physiques ou morales qui achètent les produits dans une finalité de prêt, de location ou de diffusion pour exécution publique radiophonique, radiodiffusion ou diffusion télévisuelle doivent obligatoirement accompagner tout achat de produit de l’achat d’une licence correspondant à l’usage qu’ils souhaitent en faire.

1.3.3. Tous les textes, les commentaires d’œuvres, les illustrations, les images, les dessins, marques et logos qui apparaissent sur notre site alireetaentendre.com sont la propriété d’A lire et à entendre… et sont réservés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.


Article 14 - Données personnelles


A lire et à entendre… s’engage à protéger les données qui sont personnelles au client conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité conformément à une politique de protection des données personnelles.

Lors des achats il est demandé au client les informations indispensables pour assurer la qualité des services et du traitement de la commande. A lire et à entendre… ne vend pas, ne commercialise pas et ne loue pas ces informations à des tiers.

Le client dispose conformément à la loi informatique et libertés d'un droit d'accès et de rectification relatif aux données le concernant ainsi qu'un droit d'opposition.

Si le client a effectué ses achats par courrier, il lui suffit pour exercer ce droit d’envoyer un courrier adressé à :

A lire et à entendre…, 7 rue Kipling 22300 Lannion  France

Si le client est titulaire d’un compte sur le site Internet alireetaentendre.com, il peut exercer directement son droit de modification en se connectant sur son compte au moyen de son adresse e-mail et de son mot de passe.

S’il désire que son compte soit supprimé, il lui suffit d’adresser un courrier électronique à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Dans le souci d’être particulièrement attentif aux attentes de ses clients, A lire et à entendre… fait usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler le passage des visiteurs et des clients sur le site.

 

Article 15 - Droit applicable et juridiction compétente

Tant les conditions générales et les conditions particulières de navigation dans le site que les modalités d'acquisition de nos produits et services par correspondance et en ligne sont régies par la législation française quel que soit le lieu d'utilisation ou d'acquisition.

En cas de contestation éventuelle sur l'interprétation ou sur l'exécution des présentes conditions et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français selon les règles légales d’attribution de compétence et si le client est un professionnel auprès du Tribunal de commerce du siège social de A lire et à entendre…

 

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